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Mentions légales
Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et loi applicable, toutes les informations légales du site nshweb.com, conformes au droit du Québec (Canada).
- Dernière mise à jour : 02 Septembre 2026
Sur cette page
1
Éditeur du site
Ce site est édité par :
Nabil Squalli
Concepteur web indépendant
Opérant sous la nom commercial NSH Web
Basé à Québec (Québec), Canada
Coordonnées :
Courriel : info@nshweb.com
Site web : nshweb.com
2
Directeur de publication
Nabil Squalli
Courriel : info@nshweb.com
3
Hébergement du site
Le site nshweb.com est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : WHC
7250 Rue Clark #301, Montréal, Québec H2R 2Y3 Canada
Site web : https://whc.ca/
4
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, illustrations, logos, code source, structure, mise en page, base de données) est la propriété exclusive de Nabil Squalli (NSH Web) ou de ses partenaires, et est protégé par les lois canadiennes, québécoises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
4.1
Utilisation autorisée
- Consultation à titre personnel
- Impression d'une page pour usage privé
- Citation avec mention de la source et lien de retour vers le site
4.2
Utilisation interdite sans autorisation écrite préalable
- Reproduction totale ou partielle
- Modification, diffusion, distribution
- Utilisation commerciale
- Extraction automatisée (scraping, aspirateur de contenu)
Attention : toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon punissable par la loi.
4.3
Créations graphiques et designs
Les illustrations et designs présentés sur ce site, ainsi que ceux disponibles sur la boutique RedBubble affiliée, restent la propriété intellectuelle de Nabil Squalli. L'achat d'un produit imprimé sur RedBubble donne uniquement le droit d'usage personnel du produit acheté.
Pour tout usage commercial (revente, licence, impression massive), un contrat de licence spécifique est requis : contactez-moi.
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Marques et logos clients
Les marques, logos et noms commerciaux des clients présentés dans la section Réalisations (Académie de Taekwondo de Québec, Hadji Canada Immigration, Icon by Yara, Cédric & Joyce, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ils sont affichés avec l'accord de ces derniers, uniquement à titre de référence des travaux réalisés.
6
Responsabilité
6.1
Informations diffusées
Nabil Squalli s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, aucune garantie n'est fournie quant à l'absence d'erreur, d'omission ou de modification.
Les informations à caractère indicatif (délais, tarifs, disponibilités) peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.
6.2
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Nabil Squalli n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité ou de leurs pratiques.
6.3
Disponibilité du site
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7
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit en détail dans la politique de confidentialité, conforme à la Loi 25 (Québec) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD, Europe).
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Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit canadien, et plus spécifiquement par le droit du Québec.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux de la province du Québec (Canada).
Pour les clients européens, les dispositions du RGPD et des lois nationales applicables sont également respectées.
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Crédits
- Conception et développement : Nabil Squalli (NSH Web)
- Technologies : WordPress, Divi 5, PHP, HTML5, CSS3, JavaScript
- Illustrations et designs : créations originales Nabil Squalli
- Photographies clients : avec l'autorisation des personnes concernées
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Contact
Pour toute question relative à cette politique ou au traitement de vos données :
Nabil - NSH Web
Courriel : info@nshweb.com
Réponse sous 24 h ouvrées.
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